Éditeur du site

Nom du Site : Site officiel de la commune de Saint-Christophe-en-Bresse
Adresse du Site : https://www.saintchristopheenbresse.fr
Éditeur : Mairie de Saint-Christophe-en-Bresse
Adresse : 3 Pl. de la Mairie, 71370 Saint-Christophe-en-Bresse
Téléphone : 03.85.96.00.19
Email : mairie@saintchristopheenbresse.fr

Directeur de la publication

Directeur de la Publication : Monsieur le Maire Thierry RAVAT

Hébergeur du site

Hébergeur : 
Adresse : 
Téléphone :
Email : 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site https://www.saintchristopheenbresse.fr incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la Mairie de Saint-Christophe-En-Bresse, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Mairie de Saint-Christophe-En-Bresse. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site https://www.saintchristopheenbresse.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site https://www.saintchristopheenbresse.fr 

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Toutefois, ce site doit être affiché dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, la Mairie de Saint-Christophe-En-Bresse se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site https://www.saintchrisopheenbresse.fr 

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à mairie@saintchristopheenbresse.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la Mairie de Saint-Christophe-En-Bresse ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées à la Mairie de Saint-Christophe-En-Bresse pour répondre à vos demandes. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable

Les présentes conditions du site https://www.saintchristopheenbresse.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association.

Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : mairie@saintchristopheeenbresse.fr